Traité de la garde épiscopale mainoise

Nombre de messages : 531 Date d'inscription : 25/01/2007

Ratifié le 21 mai 1455

Citation :

Traité relatif à la garde épiscopale de Tours

I. De l’organisation de la garde épiscopale
I.1. De l'organisation spatiale
Est reconnue l'autorité de la garde épiscopale dans les archidiocèses de Tours, Angers, Le Mans, Rennes et Tours appartenant à la province Métropolitaine de Tours. La Province de Tours recouvre le Duché d‘Anjou, le Comté du Maine, le Grand Duché de Bretagne et le Duché de Touraine.

I.2. De l'organisation temporelle
I.2.1 De la reconnaissance
Reconnaissant l'autorité première Grand Duc et des Ducs et Comtes des provinces sur lesquelles la garde épiscopale est établie, les responsables de la garde avertiront les responsables des dictes-provinces préalablement à toute action sur leur sol.

I.2.2. Des comptes rendus
La garde épiscopale de Tours s'engage à fournir régulièrement à l'archevêché une liste à jour contenant le nom des membres de la garde, ainsi que la liste de leurs actions et leurs positions lors d'une action.

I.2.3. de La Neutralité et du respect des Lois Temporelles
La garde épiscopale, dans un souci de stabilité, s'engage à ne pas aller à l'encontre des intérêts du pouvoir temporel, tant que ce dernier respecte les valeurs aristoteliciennes. Ces escortes auront fait adéquation avec les normes des groupes armées des diverses provinces.

I.2.4. de l'Entente Cordiale
Dans un souci d'entente cordiale, la garde épiscopale s’engage à fournir au Comté ou Duché concerné par l'intermédiaire de son Capitaine les déplacements qu’ils effectueront par groupe, en donnant un itinéraire général comprenant au minimum départ et arrivée.

I.2.5. De la Demande d'aide
Le Vidame de Tours peut demander de l’aide à l’Ost en cas de besoin, par lettre écrite au Régnant et au capitaine. En cas d’accord, si ceux-ci sont mis à sa disposition, ils le seront sous le commandement du Vidame.
En aucun cas, les soldats de l'Ost ne pourront sortir de leur territoire. L'accord du Préfet des Vidames sera expressément nécessaire à une telle demande de renforts.

I.3. Des membres de la garde
I.3.1. Du Vidame
La charge du Vidame est définie par le Droit-Canon relatif à cette fonction.
Le Vidame de Tours dirige la garde épiscopale de Tours dans le respect du Droit-Canon, du présent traité, ainsi que des concordats en vigueur dans les provinces dépendantes de l'archevêché de Tours.
Le Vidame rend des comptes à l'Archevêque de Tours.

I.3.2. Des capitaines
Sont nommés, après concertation entre le Vidame et l’Evêque ou Archevêque concerné, un capitaine pour chacun de ces diocèses. Les capitaines auront la responsabilité de la garde épiscopale dans le diocèse qui leur aura été assigné.

I.3.3. Lieutenants
Les lieutenants auront la charge de seconder les capitaines dans l’organisation des missions qui leur seront confiées.

I.3.4. De la Garde
Seront nommés des soldats pour chacune des villes du diocèse.

I.3.5. De la hiérarchie
Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la garde épiscopale est le suivant :

II. Du rôle de la garde épiscopale
II.1. De la protection
La garde épiscopale de Tours se donne pour mission de protéger les lieux de cultes, cathédrale, église, chapelles, et cimetières de l'Eglise d'Aristote et des fidèles lors de rassemblement religieux.
La garde est également chargée de la protection de tout membre du clergé, archevêque, évêque, curé, prêtre, théologien, diacre, de l'Eglise d'Aristote.

II.2. De l'escorte
La garde épiscopale de Tours se charge d'escorter les dignitaires du clergé lors de leurs déplacements inter et intra-provinces. Ainsi, des groupes dits "simples" seront constitués afin d'assurer cette mission.

III. De l'entrée dans la garde épiscopale

IV. De la continuité du traité
IV.1. Le présent traité peut être abrogé, totalement ou partiellement, ou encore modifié avec l'accord des 2 parties.

IV.2. La garde épiscopale devra se soumettre aux lois en place sur le territoire où elle se trouve. Le délit commis par le garde épiscopal en dehors de ses fonctions relève de la juridiction de la marche où a lieu le délit.
En revanche, pour tout ce qui relève des fautes et délits commis dans le cadre de la mission, ces actes seront jugés par les tribunaux inquisitoriaux.
Pour déterminer la qualification de ces actes, en mission ou non, une commission tripartite composée du Vidame de Tours pour représenter la garde épiscopale, du nonce apostolique de Tours pour représenter Rome, et du Procureur de la Marche du délit pour représenter le Duché ou Comté, sera réunie ad hoc et tranchera chaque cas.
La décision de la commission est insusceptible d'appel, et ne prend effet qu'à la majorité absolue des suffages exprimés, l'abstention étant interdite.

IV.3. Le présent traité est soumis aux modifications du Droit Canon légiférant sur les Saintes Armées. Un avenant à cette convention devra être pris de manière formelle entre le Régnant et le Nonce apostolique.

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